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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ELPECE
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DEMELOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMELOR
Société ELPECE (SA)

Numéro de dépôt :
93470000
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque DEMELOR

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) Société ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ELPECE domicilié(e) 1 Rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE ELPECE SA M. François THIRY - France.

La marque DEMELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMELOR est expirée depuis le 25 mai 2003.

Société ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : YLICE , KAHAR , CALOU , QUITUS , AUTO-ACTIVE


Société ELPECE (SA) - 1 Rue de la Dordogne, 67860 RHINAU - France - SIREN 342683000


STE ELPECE SA M. François THIRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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